Solution patrimoniale — Capitalisation et transmission

Assurance-vie luxembourgeoise et française

Plus qu’un produit d’épargne : un cadre juridique pour capitaliser, démembrer et transmettre. Nous arbitrons entre Luxembourg et France selon votre résidence fiscale, votre horizon et la nature de votre patrimoine.

Pourquoi l’assurance-vie

Trois leviers complémentaires.

Capitaliser dans la durée

L’assurance-vie offre une fiscalité douce sur les produits après 8 ans : abattement annuel 4 600 € (célibataire) / 9 200 € (couple), puis prélèvement libératoire 7,5 % (auquel s’ajoutent 17,2 % de prélèvements sociaux, soit 24,7 % au total) sur la fraction des primes inférieure à 150 000 €. Au-delà : PFU 30 %. Architecture multisupport : fonds en euros, OPCVM, ETF, SCPI, non coté.

Organiser la transmission

Versements avant 70 ans : abattement 152 500 € par bénéficiaire (article 990 I CGI). Versements après 70 ans : abattement global 30 500 € (article 757 B CGI). Clause bénéficiaire personnalisable, démembrement possible (usufruit / nue-propriété).

Conserver la souplesse

Rachats partiels possibles à tout moment, avances disponibles dans les conditions du contrat (généralement après 6 à 12 mois). Capital non bloqué. Pour la version luxembourgeoise : multi-devises, super-privilège du souscripteur, portabilité en cas de mobilité internationale.

Solution 1 — Luxembourg

Assurance-vie luxembourgeoise.

Protéger un capital constitué dans une enveloppe à neutralité fiscale, multi-devises et multi-juridictions, avec accès direct aux titres non cotés et au super-privilège du souscripteur.

Caractéristiques techniques

  • Personnes physiques et personnes morales à l’IS (sociétés commerciales incluses)
  • Multi-devises : EUR, USD, GBP, CHF
  • 4 véhicules d’allocation : fonds euro, FID (Fonds Interne Dédié, 200+ sociétés de gestion), FIC (Fonds Interne Collectif), FAS (Fonds d’Assurance Spécialisé)
  • FID Wealins : accès aux titres non cotés selon la catégorie du souscripteur (lettres A à N du Commissariat aux Assurances), pouvant atteindre 100 % en catégorie N
  • Avance jusqu’à 50 % de la valorisation, plafond 1 M€ (Sélection Zéphyr Lux)
  • Portabilité du contrat en cas de changement de résidence fiscale
  • Souscription possible des Français non-résidents, y compris hors UE

Avantages fiscaux et juridiques

  • Triangle de sécurité luxembourgeois : super-privilège du souscripteur, ségrégation des actifs auprès d’une banque dépositaire agréée par le Commissariat aux Assurances
  • Neutralité fiscale : la fiscalité applicable est celle du pays de résidence du souscripteur
  • Régime successoral 990 I et 757 B CGI applicables comme un contrat français pour résident fiscal France
  • Adapté à la mobilité internationale et aux dirigeants à patrimoine multi-devises

Contrats référencés via notre partenaire Nortia (Groupe DLPK) : Enedia Lux (La Mondiale Europartner), Sélection Zéphyr Lux (BPCE Life), Wealins Life France (Wealins).

Solution 2 — France

Assurance-vie française.

Un contrat multisupport associant 3 fonds en euros à thématiques distinctes, plus de 450 OPCVM, des poches non cotées et une gestion pilotée Zenith Asset Management.

Architecture financière

  • 3 fonds en euros : Euro Classique (2,80 % en 2025), Sécurité Infra Euro (3,50 % en 2025, plafonné), Sécurité Target Euro (2,80 % en 2025)
  • Effet cliquet annuel, frais de gestion 0,80 %/an
  • 370+ supports OPCVM, 20 ETF, sélection ISR
  • Non coté : FCPR CAPZA Private Debt dès 1 500 €, durée 7 ans
  • Gestion pilotée Zenith AM : 3 profils Prudent / Équilibre / Dynamique, frais mandat 0,60 %/an
  • SCPI multiples (Edissimmo, Efimmo, Primopierre, Primovie…), 100 % loyers distribués

Bonus 2026-2027 et avantages

  • Bonification annoncée Euro Classique 2026-2027 : +2,00 %/an annoncée par l’assureur, sous condition d’une part minimale de 50 % en unités de compte. Bonification commerciale conditionnelle, susceptible d’évolution. Le rendement total reste non garanti.
  • Avance disponible après 12 mois — fiscalement neutre
  • Profil adhérent : personne physique résidente fiscale française, expatriée temporaire, sous tutelle, épargne handicap, jusqu’à 85 ans
  • Clause bénéficiaire structurée et démembrée possible

Contrat phare : Target+ Vie en partenariat avec Murano (Groupe Crystal) — Oradéa Vie (Groupe Société Générale, créé 2015). Quatre alternatives référencées via Nortia (Groupe DLPK) si le profil l’exige : Panthéa Vie 2 (La Mondiale), Private 2 Vie (Spirica), Enedia Vie 2 (La Mondiale).

Cas d’usage

Trois situations patrimoniales.

Cas 1 — Dirigeant post-cession

Capital de 2 M€ à allouer après vente d’entreprise

Allocation Sélection Zéphyr Lux : 40 % fonds euro garanti + 35 % FID titres non cotés (CAPZA Private Debt, Eiffel Infrastructures Vertes) + 25 % gestion pilotée. Avance 800 000 € disponible à tout moment. Neutralité fiscale en cas de départ ultérieur Suisse ou Portugal.

Cas 2 — Couple cadres dirigeants 50-55 ans

500 000 € pour capter le bonus +2 %/an

Souscription Target+ Vie : 50 % Euro Classique (avec bonus 2026-2027) + 30 % gestion pilotée Équilibre Zenith + 20 % SCPI européennes. Clause bénéficiaire structurée avec démembrement usufruit/nue-propriété pour optimiser la transmission.

Cas 3 — Famille internationale

1 conjoint résident France, 1 à Genève

Wealins Life France : contrat luxembourgeois adaptable à la résidence fiscale du souscripteur (cadres légaux français, suisse, etc.). Hors loi Sapin II par construction (assureur de droit luxembourgeois). Allocation 100 % UC (FID + non coté). Portabilité maintenue en cas de mobilité ultérieure.

Notre approche — assurance-vie

Trois étapes pour concevoir votre contrat.

01

Diagnostic patrimonial

Cartographie de vos avoirs financiers existants, de votre fiscalité globale, de vos objectifs de transmission et de votre tolérance au risque. Identification du véhicule pertinent : Luxembourg pour la mobilité internationale et le non coté, France pour la simplicité fiscale et le bonus Euro Classique.

02

Architecture du contrat

Sélection du contrat (Wealins, Enedia Lux, Sélection Zéphyr Lux, Target+ Vie), de la clause bénéficiaire (démembrement, paliers, à options), et de l'allocation initiale entre fonds euros, gestion pilotée Zenith, SCPI européennes et FCPR Private Equity.

03

Pilotage et anticipation

Revue annuelle de l'allocation, ajustement de la clause bénéficiaire selon les évolutions familiales, anticipation des fenêtres fiscales (avant 70 ans, abattement 152 500 € par bénéficiaire). Coordination avec votre expert-comptable et votre notaire.

Partenaires mobilisés

Une plateforme structurante, des assureurs sélectionnés.

Partenaire structurant
Murano
Filiale du Groupe Crystal · plateforme HUB intégrée

Partenaire structurant pour Target+ Vie (France). Pour le Luxembourg, nous activons les contrats référencés via Nortia (Wealins, Sélection Zéphyr Lux, Enedia Lux). Le détail des rémunérations perçues figure au DER.

Oradéa Vie
Groupe Société Générale · France
La Mondiale Europartner
Enedia Lux · Luxembourg
BPCE Life
Sélection Zéphyr Lux · Luxembourg
Wealins
Wealins Life France · Luxembourg
Spirica
Private 2 Vie · France

La liste exhaustive des contrats réellement souscriptibles via Sextius Patrimoine est communiquée préalablement à toute recommandation, dans le cadre du Document d’Entrée en Relation.

Avertissement réglementaire

Sextius Patrimoine — Conseiller en Investissements Financiers non indépendant au sens de la directive MIF II, immatriculé à l’ORIAS sous le numéro 24 007 247 735, Courtier en Assurance immatriculé à l’ORIAS sous le numéro 24 007 244 229, soumis au contrôle de l’AMF et de l’ACPR. Les supports en unités de compte présentent un risque de perte en capital. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte, non sur leur valeur. Les avantages fiscaux liés à la résidence sont conditionnés à la situation personnelle du souscripteur. Les SCPI logées en unités de compte présentent un horizon recommandé de 8 à 10 ans ; leur liquidité dépend du marché secondaire de l’assureur. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. La rémunération du cabinet (honoraires et rétrocessions sur encours) est intégralement détaillée dans le Document d’Entrée en Relation remis avant toute recommandation.

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